Mentions légales

La Plateforme est éditée par Portières Ouvertes, une association à but non lucratif régie par la loi de 1901, enregistrée le 11 mars 2019 à la Préfecture du Nord sous le n° W595035373 dont le siège social situé : 6, rue des pénates – 59650 Villeneuve d’Ascq (téléphone : 06 52 49 01 57 - courriel : info@portieres-ouvertes.org) représentée par son président.

Le site est hébergé sur les serveurs de la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, code APE 2620Z, TVA numéro FR 22 424 761 419.

Le site est édité par l’association Portières Ouvertes et son directeur de la publication est M. Jean-Marie Carrara

L’association Portières Ouvertes est susceptible de communiquer des données afin de répondre à des demandes légales ou réglementaires, des décisions de justice, assignations ou procédures juridiques, si le respect de la réglementation en vigueur l’exige.